Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCINE FINE DE MAÏS
GRANDS MOULINS DE PARIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3369739
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2025
FRANCINE FINE DE MAÏS de GRANDS MOULINS DE PARIS

Présentation de la marque FRANCINE FINE DE MAÏS

Déposée le 8 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCINE FINE DE MAÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANCINE FINE DE MAÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCINE FINE DE MAÏS arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.

GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRADIGEL , GRUAU DE LORRAINE , MAITRE JEAN , LE MOUTON , SEMOULETTE PERVENCHE , FEED LAPIN , FEED CHICK , LE VOLCAN , NORDPORC , FRAISSANCE


GRANDS MOULINS DE PARIS, société anonyme - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 351466495


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Inscription le 21 octobre 2010 - Action en revendication de propriété n°534074 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21

Inscription le 22 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611313 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Inscription le 17 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651457 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-17

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2015 n°2593473 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.