Déposée le 5 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A, société anonyme, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque FRANCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDS MOULINS DE PARIS, société anonyme - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 351466495
SODEMA CONSEILS S.A, société anonyme, M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53686 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53696 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription le 9 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195644 - Publication au BOPI 1996-01-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2000 n°2170480 - Publication au BOPI 2000-04-14
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53695 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53697 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53691 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53687 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53689 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53690 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription le 30 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53688 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2010 n°2440836 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20
Inscription le 21 octobre 2010 - Action en revendication de propriété n°534074 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21
Inscription le 26 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661595 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26
Renouvellement sans limitation le 20 février 2020 n°2740376 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-20
Substances diététiques à usage médical pour enfants et malades.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines en tous genres et plus généralement tous produits alimentaires à base de céréales, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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