FONTAINE DE VAUCLUSE
Présentation de la marque FONTAINE DE VAUCLUSE
Déposée le 12 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTAINE DE VAUCLUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FONTAINE DE VAUCLUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE DE VAUCLUSE est expirée depuis le 12 avril 2000.
GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158480 - Publication au BOPI 1993-05-10
Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62255 - Publication au BOPI 1992-04-15