ETOILE DE FRANCE
Présentation de la marque ETOILE DE FRANCE
Déposée le 23 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETOILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ETOILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETOILE DE FRANCE est expirée depuis le 23 novembre 2008.
GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 1998 n°2130864 - Publication au BOPI 1998-11-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18
Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158480 - Publication au BOPI 1993-05-10
Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62255 - Publication au BOPI 1992-04-15