Marque expirée - Marque en non vigueur

DOOXY
GRANDS MOULINS DE PARIS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95597596
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2015

Présentation de la marque DOOXY

Déposée le 15 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOOXY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99 RUE MIRABEAU,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2296485) - 94853 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS Attn MC ANDRAU domicilié(e) 99 RUE MIRABEAU,94853 IVRY SUR SEINE (dossier no 2296485) - 94853 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOOXY est expirée depuis le 15 novembre 2015.

GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRADIGEL , GRUAU DE LORRAINE , MAITRE JEAN , LE MOUTON , SEMOULETTE PERVENCHE , FEED LAPIN , FEED CHICK , LE VOLCAN , NORDPORC , FRAISSANCE


GRANDS MOULINS DE PARIS SOCIETE ANONYME - 99 RUE MIRABEAU,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2296485) - 94853 - France - SIREN 351466495


GRANDS MOULINS DE PARIS Attn MC ANDRAU - 99 RUE MIRABEAU,94853 IVRY SUR SEINE (dossier no 2296485) - 94853 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203292 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2005 n°2296485 - Publication au BOPI 2005-09-06

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Produits de panification, de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie et de pâtisserie