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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS
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DELICES DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICES DE FRANCE
GRANDS MOULINS DE PARIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3239184
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2023
DELICES DE FRANCE de GRANDS MOULINS DE PARIS

Présentation de la marque DELICES DE FRANCE

Déposée le 22 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99, rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS, Direction Juridique domicilié(e) 99, rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque DELICES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICES DE FRANCE est expirée depuis le 22 juillet 2023.

GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRADIGEL , GRUAU DE LORRAINE , MAITRE JEAN , LE MOUTON , SEMOULETTE PERVENCHE , FEED LAPIN , FEED CHICK , LE VOLCAN , NORDPORC , FRAISSANCE


GRANDS MOULINS DE PARIS, Société Anonyme - 99, rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 351466495


GRANDS MOULINS DE PARIS, Direction Juridique - 99, rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526099 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29

Plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pains et pâtisseries, viennois, frais ou surgelés, cuits ou précuits. Hôtellerie, restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.