Déposée le 9 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROISÉ D'EPEAUTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-47 du 20 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque CROISÉ D'EPEAUTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDS MOULINS DE PARIS, société anonyme - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 351466495
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2008 n°2388320 - Publication au BOPI 2008-10-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47
Renouvellement sans limitation le 17 août 2018 n°2690762 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-17
Légumes conservés, séchés et cuits Farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever, sel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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