Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C'est un produit garanti par NOBLE
GRANDS MOULINS DE PARIS S.A.

Numéro de dépôt :
1467654
Date de dépôt :
25/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2008

Présentation de la marque C'est un produit garanti par NOBLE

Déposée le 25 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'est un produit garanti par NOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99 rue Mirabeau, 94853 IVRY-s/SEINE CEDEX (dossier no 2116510) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. domicilié(e) (dossier no 2116510) - France.

La marque C'est un produit garanti par NOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'est un produit garanti par NOBLE est expirée depuis le 25 mai 2008.

GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRADIGEL , GRUAU DE LORRAINE , MAITRE JEAN , LE MOUTON , SEMOULETTE PERVENCHE , FEED LAPIN , FEED CHICK , LE VOLCAN , NORDPORC , FRAISSANCE


GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. - 99 rue Mirabeau, 94853 IVRY-s/SEINE CEDEX (dossier no 2116510) - France - SIREN 351466495


GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. - (dossier no 2116510) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 1998 n°2116510 - Publication au BOPI 1998-05-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Farines et préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever - Plats cuisiné

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.