Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARC DE TRIOMPHE
GRANDS MOULINS DE PARIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94543262
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2024

Présentation de la marque ARC DE TRIOMPHE

Déposée le 4 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC DE TRIOMPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS, Direction Juridique domicilié(e) 99, rue Mirabeau - 94853 - IVRY-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ARC DE TRIOMPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARC DE TRIOMPHE arrivera à expiration en date du 4 novembre 2024.

GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRADIGEL , GRUAU DE LORRAINE , MAITRE JEAN , LE MOUTON , SEMOULETTE PERVENCHE , FEED LAPIN , FEED CHICK , LE VOLCAN , NORDPORC , FRAISSANCE


GRANDS MOULINS DE PARIS, Société Anonyme - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 351466495


GRANDS MOULINS DE PARIS, Direction Juridique - 99, rue Mirabeau - 94853 - IVRY-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271960 - Publication au BOPI 2004-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2014 n°2566481 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-03

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