Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAPILLON
GRANDS MOULINS DE PARIS Soiété Anonyme

Numéro de dépôt :
1356567
Date de dépôt :
28/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2016
LE PAPILLON de GRANDS MOULINS DE PARIS Soiété Anonyme

Présentation de la marque LE PAPILLON

Déposée le 28 mai 1986 par la société GRANDS MOULINS DE PARIS Soiété Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAPILLON »

Le déposant est la société GRANDS MOULINS DE PARIS Soiété Anonyme domicilié(e) 99 RUE MIRABEAU,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2314624) - 94853 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS Attn MC ANDRAU domicilié(e) 99 rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2314624) - 94853 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PAPILLON est expirée depuis le 28 mai 2016.

GRANDS MOULINS DE PARIS Soiété Anonyme a également déposé les autres marques suivantes : FARINE PANIFIABLE BLEUE , FINE FLEUR , CHEF TAMISEE , FARINE PANIFIABLE FLEURNEIGE POUSSE CONTROLEE , FARINE PANIFIABLE JAUNE , FLEUR DE FRANCE , TOURTE PAPALE


GRANDS MOULINS DE PARIS Soiété Anonyme - 99 RUE MIRABEAU,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2314624) - 94853 - France - SIREN 351466495


GRANDS MOULINS DE PARIS Attn MC ANDRAU - 99 rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2314624) - 94853 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314624 - Publication au BOPI 2006-05-11

Renouvellement sans limitation n°2068656 - Publication au BOPI 1996-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158480 - Publication au BOPI 1993-05-10

Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62255 - Publication au BOPI 1992-04-15

Farines.