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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS FRANCE
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PROVENCETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVENCETTE
GRANDS MOULINS DE PARIS SA FRANCE

Numéro de dépôt :
3582712
Date de dépôt :
18/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2018
PROVENCETTE de GRANDS MOULINS DE PARIS FRANCE

Présentation de la marque PROVENCETTE

Déposée le 18 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVENCETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS FRANCE domicilié(e) 99 rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94853 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCETTE est expirée depuis le 18 juin 2018.


GRANDS MOULINS DE PARIS SA FRANCE - 99 rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France - SIREN 351466495


GRANDS MOULINS DE PARIS Direction Juridique - 99 rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94853 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; olive bénéficiant des appellations d'origine protégée « olives cassées de la vallée des Baux de Provence » et « olives noires de la vallée des Baux de Provence » ; huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégée « huile d'olive d'Aix en Provence », « huile d'olive de Haute Provence » et « huile d'olive de la vallée des Baux de Provence » et de l'appellation d'origine contrôlée « huile d'olive de Provence » ; œufs ; lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ou de poisson ; fromages.

Farine répondant au cahier des charges de l'indication géographique protégée “ Farine de Petit Epeautre de Haute Provence ” ; préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscottes.

Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs.