Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES
GRANDS MOULINS DE PANTIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1347683
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1996

Présentation de la marque VERSAILLES

Déposée le 21 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PANTIN domicilié(e) 62, rue du Louvre, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLES est expirée depuis le 21 mars 1996.

GRANDS MOULINS DE PANTIN a également déposé les autres marques suivantes : MCI , PLS 15 , LE BUFFLE , PANICOMPLET , PANIGOUT , BAYARD , MELIOR , MELIOR BRIOCHE , GRANDS MOULINS DE PANTIN LE BELIER , GRANDS MOULINS DE PANTIN LE MEHARI


GRANDS MOULINS DE PANTIN, société anonyme - 62, rue du Louvre, 75002 PARIS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.