Marque expirée - Marque en non vigueur
Caraïbe
Numéro de dépôt :
3637942
Date de dépôt :
19/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2019
Présentation de la marque Caraïbe
Déposée le 19 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) Grands Moulins de la Caraïbe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caraïbe »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caraïbe est expirée depuis le 19 mars 2019.
Grands Moulins de la Caraïbe a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38