LA FRANCAISE
Présentation de la marque LA FRANCAISE
Déposée le 6 novembre 1975 par Grands Moulins de Corbeil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA FRANCAISE est expirée depuis le 6 novembre 1985.
Grands Moulins de Corbeil a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486