Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE BOURGOIN
/
SUPER-NEIGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPER-NEIGE
GRANDS MOULINS DE BOURGOIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1384719
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque SUPER-NEIGE

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE BOURGOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPER-NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE BOURGOIN domicilié(e) 2, rue de la Charité, 38300 BOURGOIN JALLIEU (dossier no 2079985) - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 620 950 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2079985) - France.

La marque SUPER-NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPER-NEIGE est expirée depuis le 12 décembre 2006.

GRANDS MOULINS DE BOURGOIN a également déposé les autres marques suivantes : FARINES DU DAUPHINE LES GLACIERS , Pain artisanal du Dauphiné , FARINES DU DAUPHINE LES MORAINES BLANCHES , FARINES DU DAUPHINE LES CIMES , FARINES DU DAUPHINE L'ETOILE DES NEIGES , FARINES DU DAUPHINE LES LAUZES


GRANDS MOULINS DE BOURGOIN (S.A.) - 2, rue de la Charité, 38300 BOURGOIN JALLIEU (dossier no 2079985) - France - SIREN 583620950


CABINET MALEMONT - (dossier no 2079985) - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1996 n°2079985 - Publication au BOPI 1996-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 15 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379688 - Publication au BOPI 2003-10-15

Inscription le 18 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210362 - Publication au BOPI 1996-12-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.