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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE BOURGOIN
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Pain artisanal du Dauphiné
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pain artisanal du Dauphiné
GRANDS MOULINS DE BOURGOIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99792288
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2009

Présentation de la marque Pain artisanal du Dauphiné

Déposée le 10 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE BOURGOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pain artisanal du Dauphiné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE BOURGOIN domicilié(e) BOURGOIN-JALLIEU (38300), 2 rue de la Charité - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 620 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CEREALES Service Juridique et Fiscal - France.

La marque Pain artisanal du Dauphiné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain artisanal du Dauphiné est expirée depuis le 10 mai 2009.

GRANDS MOULINS DE BOURGOIN a également déposé les autres marques suivantes : SUPER-NEIGE , FARINES DU DAUPHINE LES GLACIERS , FARINES DU DAUPHINE LES MORAINES BLANCHES , FARINES DU DAUPHINE LES CIMES , FARINES DU DAUPHINE L'ETOILE DES NEIGES , FARINES DU DAUPHINE LES LAUZES


GRANDS MOULINS DE BOURGOIN Société Anonyme - BOURGOIN-JALLIEU (38300), 2 rue de la Charité - France - SIREN 583620950


CHAMPAGNE CEREALES Service Juridique et Fiscal - France


Inscription le 15 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379688 - Publication au BOPI 2003-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.