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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE BOURGOIN
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FARINES DU DAUPHINE LES CIMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARINES DU DAUPHINE LES CIMES
GRANDS MOULINS DE BOURGOIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96642994
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque FARINES DU DAUPHINE LES CIMES

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE BOURGOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FARINES DU DAUPHINE LES CIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE BOURGOIN domicilié(e) 2 rue de la Charité, 38300 BOURGOIN-JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 620 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CEREALES Service Juridique et Fiscal - France.

La marque FARINES DU DAUPHINE LES CIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARINES DU DAUPHINE LES CIMES est expirée depuis le 23 septembre 2006.

GRANDS MOULINS DE BOURGOIN a également déposé les autres marques suivantes : SUPER-NEIGE , FARINES DU DAUPHINE LES GLACIERS , Pain artisanal du Dauphiné , FARINES DU DAUPHINE LES MORAINES BLANCHES , FARINES DU DAUPHINE L'ETOILE DES NEIGES , FARINES DU DAUPHINE LES LAUZES


GRANDS MOULINS DE BOURGOIN (Société Anonyme) - 2 rue de la Charité, 38300 BOURGOIN-JALLIEU - France - SIREN 583620950


CHAMPAGNE CEREALES Service Juridique et Fiscal - France


Inscription le 15 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379688 - Publication au BOPI 2003-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiments); épices; glace à rafraîchir