Marque expirée - Marque en non vigueur

AMELIE D OZON
GRANDS MOULINS D'OZON Â- MINOTERIES LAURIN SAS 92 rue Jean MERMOZ, 86100 CHATELLERAULT

Numéro de dépôt :
3625940
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2019
AMELIE D OZON de GRANDS MOULINS D\'OZON Â- MINOTERIES LAURIN92 rue Jean MERMOZ

Présentation de la marque AMELIE D OZON

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS MOULINS D'OZON Â- MINOTERIES LAURIN92 rue Jean MERMOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMELIE D OZON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS MOULINS D'OZON Â- MINOTERIES LAURIN92 rue Jean MERMOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 747 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRESSE Michèle Avocat 62 rue Chabot Charny 21000 DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMELIE D OZON est expirée depuis le 30 janvier 2019.

GRANDS MOULINS D'OZON Â- MINOTERIES LAURIN92 rue Jean MERMOZ a également déposé les autres marques suivantes : OZANGE


GRANDS MOULINS D'OZON Â- MINOTERIES LAURIN SAS 92 rue Jean MERMOZ, 86100 CHATELLERAULT - France - SIREN 331747881


TRESSE Michèle Avocat 62 rue Chabot Charny 21000 DIJON - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie ; biscuit ; gâteaux ; levures, poudre pour faire lever ; mélange de farines prêtes à l'emploi (prémix) ; levain.