Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CADUCEE
Grands Moulins d'Arenc

Numéro de dépôt :
950718
Date de dépôt :
05/03/1976
Lieu de dépôt :
Marseille

Présentation de la marque LE CADUCEE

Déposée le 5 mars 1976 par Grands Moulins d'Arenc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « LE CADUCEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Grands Moulins d'Arenc domicilié(e) (soc. an.), 134, avenue Roger-Salengro, - France.

La marque LE CADUCEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE CADUCEE est expirée depuis le 5 mars 1986.


Grands Moulins d'Arenc - (soc. an.), 134, avenue Roger-Salengro, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507

Farine, semoule, issues de blé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.