Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CERAMYL
Numéro de dépôt :
1739835
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
05/12/1999
Présentation de la marque CERAMYL
Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS D'AIZENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CERAMYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CERAMYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERAMYL est expirée depuis le 5 décembre 1999.
GRANDS MOULINS D'AIZENAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10