Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PANETIERE
GRANDS MOULINS BECKER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1556255
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2019
LA PANETIERE de GRANDS MOULINS BECKER

Présentation de la marque LA PANETIERE

Déposée le 17 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS MOULINS BECKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PANETIERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS MOULINS BECKER domicilié(e) 180 route de la Ganzau - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 250 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PANETIERE est expirée depuis le 17 octobre 2019.

GRANDS MOULINS BECKER a également déposé les autres marques suivantes : CORAIL , BECKERMIX , CRISTALINE 2 ALSACIENNES , LA PANETIERE GMB GRANDS MOULINS BECKER , GRANDS MOULINS BECKER , GRANDS MOULINS BECKER , CRISTALINE , GMB , SILVERGOLD , SANISON


GRANDS MOULINS BECKER, Société par Actions Simplifiée - 180 route de la Ganzau - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 493250781


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 1999 n°2143369 - Publication au BOPI 1999-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 22 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500358 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500359 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Renouvellement sans limitation le 17 août 2009 n°2415794 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 4 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544389 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-04

Des farines et préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.Farine fortifiante pour enfants et malades.Farine pour l'industrie.Farine pour animaux et plus généralement substances alimentaires pour les animaux. Services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, formation de base du personnel, transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concessions de licences

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.