Déposée le 24 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MAGASINS DU GLOBE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-01 du 7 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MAGASINS DU GLOBE domicilié(e) 27-31 rue du Sauvage, 68100 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 345 521 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD Avocat - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825767.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDS MAGASINS DU GLOBE (société anonyme) - 27-31 rue du Sauvage, 68100 MULHOUSE - France - SIREN 777345521
Thierry BURKARD Avocat - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01
Couverts de table, coutellerie, fourchettes, cuillers. Métaux précieux et leurs alliages, vaisselle, assiettes, plats, plateaux à usage domestique, tasses, soucoupes, gobelets, bougeoirs, services à café et à thé, carafes, chandeliers, porte-couteaux pour la table, seaux à glace, salières, sucriers, boîtes à café et à thé, théières, vases, en ces matières. Vaisselle, assiettes, verres à boire, plats, plateaux à usage domestique, tasses, soucoupes, gobelets, bols, bougeoirs, tire-bouchons, bouchons de verre, bouilloires non électriques, bouteilles, moulins à café et percolateurs non électriques, services à café et à thé, carafes, chandeliers, coquetiers, porte-couteaux pour la table, cruches, seaux à glace, brûle-parfum, passe-thé, saladiers, salières, sucriers, boîtes à café et à thé, théières, vases ; tous ces articles étant non en métaux précieux. Vêtements, chaussure, chapellerie. Jeux et jouets (à l'exception des cartes à jouer), décorations pour arbres de Noël.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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