GRANDS MAGASINS DE LA SAMARITAINE Maison Ernest COGNACQ (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1533124
Date de dépôt :
07/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1995
Présentation de la marque SAM'S
Déposée le 7 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MAGASINS DE LA SAMARITAINE Maison Ernest COGNACQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MAGASINS DE LA SAMARITAINE Maison Ernest COGNACQ domicilié(e) 19, rue de la Monnaie, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque SAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDS MAGASINS DE LA SAMARITAINE Maison Ernest COGNACQ (société anonyme) - 19, rue de la Monnaie, 75001 PARIS - France
CABINET LAVOIX - France
Inscription le 25 août 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°66685 - Publication au BOPI 1992-08-25
Petit électroménager, gros électroménager (lave-linge, cuisinière, réfrigérateur);appareils de chauffage; radio, télévision, vidéo, hi-fi et micro-informatique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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