Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GRANDS MAGASINS B - "G.M.B."
/
ROYAL STAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL STAN
GRANDS MAGASINS B - "G.M.B."

Numéro de dépôt :
96648402
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque ROYAL STAN

Déposée le 29 octobre 1996 par la société GRANDS MAGASINS B - "G.M.B." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL STAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la société GRANDS MAGASINS B - "G.M.B." domicilié(e) 3, avenue Percier, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 035 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ROYAL STAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL STAN est expirée depuis le 29 octobre 2006.

GRANDS MAGASINS B - "G.M.B." a également déposé les autres marques suivantes : MATCH , DOUCEUR INTENSE , CONCEPT PLUS , CLARA , MATCH , BEURRE MATCH , PRINCIPE INTENSE , LA SOURIS SANS SOUCIS


GRANDS MAGASINS B - "G.M.B." - 3, avenue Percier, 75008 PARIS - France - SIREN 692035421


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257200 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257198 - Publication au BOPI 1998-06-29

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Gâteaux