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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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TOCCATA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOCCATA
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1386901
Date de dépôt :
29/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2026

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée le 29 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOCCATA arrivera à expiration en date du 29 décembre 2026.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS & ORES, Mme BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319834 - Publication au BOPI 2006-07-20

Renouvellement sans limitation n°2076535 - Publication au BOPI 1996-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Inscription le 27 novembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658578 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2016 n°2630347 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-18

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses;jus de fruit, sodas, sirops, pétillant de raisin.Vins;vins mousseux;Champagne;pétillant de raisin;cidre;apéritifs; liqueurs, eaux-de-vie.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.