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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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TILT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TILT
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1598432
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
06/06/2030

Présentation de la marque TILT

Déposée le 6 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « TILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) DOMAINE ROYAL DE JARRAS, ROUTE DU GRAU DU ROI - 30220 - AIGUES-MORTES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 3 Cours du Triangle, Immeuble le Palatin 2, CS 80165 - 92939 - PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France.

La marque TILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TILT arrivera à expiration en date du 6 juin 2030.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - DOMAINE ROYAL DE JARRAS, ROUTE DU GRAU DU ROI - 30220 - AIGUES-MORTES - France


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 3 Cours du Triangle, Immeuble le Palatin 2, CS 80165 - 92939 - PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2000 n°2168973 - Publication au BOPI 2000-03-23

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 26 avril 2000 - Changement d'adresse n°299259 - Publication au BOPI 2000-04-26

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2010 n°2434493 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 31 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°778913 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2020 n°2746249 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-23

Bières, ale, porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons;

Vins, spiritueux et liqueurs.