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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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Terroir Remarquable
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Terroir Remarquable
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4382128
Date de dépôt :
09/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Terroir Remarquable de GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Présentation de la marque Terroir Remarquable

Déposée par voie électronique le 9 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terroir Remarquable »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme. Lucie DAMBREVILLE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS & ORES, Mme. Lucie DAMBREVILLE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Inscription le 11 mars 2020 - Rejet total n°782496 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins bénéficiant d'une indication géographique protégée.