Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4137600
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2024
Rosé d\'Hiver Commandeur de Jarras de GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Présentation de la marque Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mlle Marine BEACCO domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras est expirée depuis le 28 novembre 2024.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE , Gordonne-Spring


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE, Mlle Marine BEACCO - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.