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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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Rosé d'Hiver
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Rosé d'Hiver
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4137593
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Rosé d\'Hiver de GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Présentation de la marque Rosé d'Hiver

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rosé d'Hiver »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mlle Marine BEACCO domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE, Mlle Marine BEACCO - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689676 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.