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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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RIVIERA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RIVIERA
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1359099
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2025
RIVIERA de GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Présentation de la marque RIVIERA

Déposée le 10 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RIVIERA arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293567 - Publication au BOPI 2005-07-18

Renouvellement sans limitation n°2050082 - Publication au BOPI 1995-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327673 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 28 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563388 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2015 n°2592113 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-07-02

Vins, Vins mousseux, cidres, bières, alcool eaux de vie, liqueurs, spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.