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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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ORGUEIL DES SABLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORGUEIL DES SABLES
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3421476
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2026
ORGUEIL DES SABLES de GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Présentation de la marque ORGUEIL DES SABLES

Déposée le 6 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGUEIL DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ORGUEIL DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3421476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGUEIL DES SABLES arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Inscription le 27 novembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658581 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2015 n°2605872 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2015-12-30

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667005 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins mousseux et des vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Champagne) ; vins (à l'exception des vins mousseux et des vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Champagne) issus de vignes franches de pied.