Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
/
LES SOURCES DE LA GORDONNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SOURCES DE LA GORDONNE
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4348052
Date de dépôt :
22/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2027
LES SOURCES DE LA GORDONNE de GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Présentation de la marque LES SOURCES DE LA GORDONNE

Déposée par voie électronique le 22 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SOURCES DE LA GORDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme. MARINE BEACCO domicilié(e) 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES SOURCES DE LA GORDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOURCES DE LA GORDONNE arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS & ORES, Mme. MARINE BEACCO - 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins bénéficiant d'une indication géographique protégée.