Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ART DU CAMARGUE
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Numéro de dépôt :
4527450
Date de dépôt :
21/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2029
L\'ART DU CAMARGUE de GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Présentation de la marque L'ART DU CAMARGUE

Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ART DU CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ingrid Corviole-Parent domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque L'ART DU CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DU CAMARGUE arrivera à expiration en date du 21 février 2029.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL - Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France


Madame Ingrid Corviole-Parent - 41 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Vins bénéficiant de l’indication géographique protégée « Sable de Camargue » ;

Services de vente au détail de boissons alcoolisées, de vins, de spiritueux, d’apéritifs, de digestifs, d’eaux-de-vie ; services de vente au détail en ligne de boissons alcoolisées, de vins, de spiritueux, d’apéritifs, de digestifs, d’eaux-de-vie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits.