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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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ISLES DE STEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISLES DE STEL
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97695449
Date de dépôt :
12/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2027

Présentation de la marque ISLES DE STEL

Déposée le 12 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISLES DE STEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme BEACCO MARINE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ISLES DE STEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISLES DE STEL arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS & ORES, Mme BEACCO MARINE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2007 n°2342579 - Publication au BOPI 2007-05-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648004 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières)