Marque enregistrée - Marque en vigueur

INDIAN ROSE
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4380651
Date de dépôt :
01/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2027
INDIAN ROSE de GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Présentation de la marque INDIAN ROSE

Déposée par voie électronique le 1 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INDIAN ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme. Ingrid CORVIOLE-PARENT domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque INDIAN ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIAN ROSE arrivera à expiration en date du 1 août 2027.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS & ORES, Mme. Ingrid CORVIOLE-PARENT - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins bénéficiant d'une indication géographique protégée.