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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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FLEUR DE GRAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEUR DE GRAIN
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1522857
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
17/01/2029

Présentation de la marque FLEUR DE GRAIN

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « FLEUR DE GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque FLEUR DE GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLEUR DE GRAIN arrivera à expiration en date du 17 janvier 2029.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE , Gordonne-Spring


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2128474 - Publication au BOPI 1998-48

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390642 - Publication au BOPI 2008-11-26

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 13 octobre 1998 - Changement d'adresse n°265073 - Publication au BOPI 1998-10-13

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2019 n°2702022 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-04

Inscription le 15 mars 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°751672 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-15

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