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Marques déposées par GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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FAVET 9-10
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAVET 9-10
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Numéro de dépôt :
4666600
Date de dépôt :
16/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2030
FAVET 9-10 de GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Présentation de la marque FAVET 9-10

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2020 par GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAVET 9-10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Madame Ingrid CORVIOLE-PARENT domicilié(e) 3 cours du Triangle - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque FAVET 9-10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAVET 9-10 arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL - Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France


GEVERS & ORES, Madame Ingrid CORVIOLE-PARENT - 3 cours du Triangle - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins; vins mousseux ; vins tranquilles, spiritueux, liqueurs.