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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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DUC DE FAVET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC DE FAVET
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95601117
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2025

Présentation de la marque DUC DE FAVET

Déposée le 7 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE FAVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque DUC DE FAVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DE FAVET arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE , Gordonne-Spring


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327673 - Publication au BOPI 2001-08-01

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293568 - Publication au BOPI 2005-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Inscription le 2 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650812 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-02

Renouvellement sans limitation le 12 août 2015 n°2594999 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-12

Bières.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.Boissons de fruits et jus de fruits.Sirop et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (A l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.