Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Royal de Jarras
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Numéro de dépôt :
4461577
Date de dépôt :
14/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2028
Domaine Royal de Jarras de GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Présentation de la marque Domaine Royal de Jarras

Déposée par voie électronique le 14 juin 2018 par GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Royal de Jarras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Madame Ingrid CORVIOLE-PARENT domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Domaine Royal de Jarras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Royal de Jarras arrivera à expiration en date du 14 juin 2028.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL - Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France


GEVERS & ORES, Madame Ingrid CORVIOLE-PARENT - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.