Domaine Royal de Jarras
Présentation de la marque Domaine Royal de Jarras
Déposée par voie électronique le 14 juin 2018 par GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Royal de Jarras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine Royal de Jarras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Royal de Jarras arrivera à expiration en date du 14 juin 2028.
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10