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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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COMMANDEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMMANDEUR
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98724131
Date de dépôt :
17/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2028

Présentation de la marque COMMANDEUR

Déposée le 17 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMMANDEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COMMANDEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMMANDEUR arrivera à expiration en date du 17 mars 2028.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2008 n°2361603 - Publication au BOPI 2008-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Renouvellement sans limitation le 13 février 2018 n°2672252 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-13

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).