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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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COMMANDEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMMANDEUR
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1480122
Date de dépôt :
21/04/1988
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
21/04/2028
COMMANDEUR de GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Présentation de la marque COMMANDEUR

Déposée le 21 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « COMMANDEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COMMANDEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMMANDEUR arrivera à expiration en date du 21 avril 2028.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 AVENUE Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2104172 - Publication au BOPI 1998-06

Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364928 - Publication au BOPI 2008-02-22

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Inscription le 12 janvier 1998 - Changement d'adresse n°247899 - Publication au BOPI 1998-01-12

Inscription le 14 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°725906 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-14

Renouvellement sans limitation le 27 février 2018 n°2673852 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-27

JUS DE FRUITS, VINS

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.