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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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CHEVALIERS DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEVALIERS DE PROVENCE
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1568068
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2029

Présentation de la marque CHEVALIERS DE PROVENCE

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIERS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CHEVALIERS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHEVALIERS DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1999 n°2153050 - Publication au BOPI 1999-09-13

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327673 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 18 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°270639 - Publication au BOPI 1999-01-18

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507134 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2009 n°2419899 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 15 mars 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°751672 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-15

Inscription le 25 mars 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°752374 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2019 n°2720935 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-07-12

Bières. Cidres, apéritifs, eaux-devie, liqueurs, spiritueux, vins mousseux et vins bénéficiant d'une appellation d'origine "Côte de Provence"

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.