Marque enregistrée - Marque en vigueur

C17
Grands Crus d'Exception de Champagne

Numéro de dépôt :
4669196
Date de dépôt :
24/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2030
C17 de Grands Crus d\'Exception de Champagne

Présentation de la marque C17

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2020 par Grands Crus d'Exception de Champagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est Grands Crus d'Exception de Champagne domicilié(e) 1 Rue du Phare - 515360 - Verzenay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grands Crus d'Exception de Champagne, Monsieur Julien Launois domicilié(e) 1 Rue du Phare - 51360 - Verzenay - France.

La marque C17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C17 arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.


Grands Crus d'Exception de Champagne - 1 Rue du Phare - 515360 - Verzenay - France


Grands Crus d'Exception de Champagne, Monsieur Julien Launois - 1 Rue du Phare - 51360 - Verzenay - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.