Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bubble
Grands Crus à Domicile, SARL
Pinel Alexandre

Numéro de dépôt :
3760285
Date de dépôt :
13/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Bubble de Grands Crus à Domicile

Présentation de la marque Bubble

Déposée le 13 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Grands Crus à Domicile et Pinel Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bubble »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Grands Crus à Domicile domicilié(e) 61 Avenue Félix Faure - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Pinel Alexandre domicilié(e) 61 avenue Félix Faure - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grands Crus à Domicile domicilié(e) 61 Avenue Félix Faure - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43


Grands Crus à Domicile, SARL - 61 Avenue Félix Faure - 75015 - PARIS - France - SIREN 5

Pinel Alexandre - 61 avenue Félix Faure - 75015 - PARIS - France


Grands Crus à Domicile - 61 Avenue Félix Faure - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°566001 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.