Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAUSSE
GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3204111
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2023
CAUSSE de GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque CAUSSE

Déposée le 10 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS domicilié(e) 5 Boulevard des Gantières - 12102 - MILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 901 714 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France.

La marque CAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAUSSE est expirée depuis le 10 janvier 2023.

GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : CAUSSE 1892


GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS, Société par Actions Simplifiée - 5 Boulevard des Gantières - 12102 - MILLAU - France - SIREN 444901714


CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520568 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Articles de cuir et imitation Sacs à main, sacs de voyage, valises, cartables, sacoches, ceintures, gants, porte-feuilles, porte-monnaies, porte-chéquiers ; Sellerie, cannes, parapluies ; Peaux d'animaux. Vêtements, chaussures, gants, chapellerie : Vestes, blousons, manteaux, gilets, jupes, pantalons, bottes, bonnets, casquettes, chapeaux, écharpes, foulards. Tabac, articles pour fumeurs : Boîtes à cigares, étuis à cigarettes et briquets.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.