Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUTI BAC
M. Grandmenil (Gaston)

Numéro de dépôt :
929115
Date de dépôt :
06/12/1973
Lieu de dépôt :
Mans

Présentation de la marque OUTI BAC

Déposée le 6 décembre 1973 par monsieur Grandmenil (Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mans), la marque française « OUTI BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Grandmenil (Gaston domicilié(e) 61, avenue de la Libération, Le Mans. - France.

La marque OUTI BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 17 20

Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque OUTI BAC est expirée depuis le 6 décembre 1983.


M. Grandmenil (Gaston) - 61, avenue de la Libération, Le Mans. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470

Bacs et accessoires pour la protection des sols pour bétonnière;en polyester armé ou thermoplastique de toutes couleurs et dimensions.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.