Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nominée
GRANDJEAN MURIEL
LE GUILLOU CORINNE

Numéro de dépôt :
99795282
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2009

Présentation de la marque Nominée

Déposée le 26 mai 1999 par GRANDJEAN MURIEL et LE GUILLOU CORINNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Nominée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Les déposants sont GRANDJEAN MURIEL, domicilié(e) Le Magenta, 69 Rue Louis Becker, 69100 VILLEURBANNE - France et LE GUILLOU CORINNE, domicilié(e) Le Pré Cortet, 15 Avenue Georges Rougé, 69120 VAULX-EN-VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LE GUILLOU Corinne - France.

La marque Nominée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nominée est expirée depuis le 26 mai 2009.


GRANDJEAN MURIEL - Le Magenta, 69 Rue Louis Becker, 69100 VILLEURBANNE - France

LE GUILLOU CORINNE - Le Pré Cortet, 15 Avenue Georges Rougé, 69120 VAULX-EN-VELIN - France


Madame LE GUILLOU Corinne - France


Inscription le 15 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480789 - Publication au BOPI 2008-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

* lingerie féminine de jour et de nuit * corseterie * maillot de bain * vêtements, chaussures, chapellerie * cuir et imitation cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.