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Marques déposées par GRANDJEAN LUCIEN
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DOMAINE DU COTEAU DE VALLIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU COTEAU DE VALLIERES
GRANDJEAN LUCIEN

Numéro de dépôt :
1689841
Date de dépôt :
22/08/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
22/08/2011

Présentation de la marque DOMAINE DU COTEAU DE VALLIERES

Déposée le 22 août 1991 par GRANDJEAN LUCIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU COTEAU DE VALLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRANDJEAN LUCIEN, domicilié(e) VALLIERES, 69430 REGNIE DURETTE (dossier no 2204354) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRANDJEAN LUCIEN domicilié(e) (dossier no 2204354) - France.

La marque DOMAINE DU COTEAU DE VALLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU COTEAU DE VALLIERES est expirée depuis le 22 août 2011.


GRANDJEAN LUCIEN - VALLIERES, 69430 REGNIE DURETTE (dossier no 2204354) - France


GRANDJEAN LUCIEN - (dossier no 2204354) - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 2001 n°2204354 - Publication au BOPI 2001-08-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée: Domaine du Coteau de Vallières