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Marques déposées par GRANDJEAN Jean-Michel
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DispoSet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DispoSet
GRANDJEAN Jean-Michel

Numéro de dépôt :
3201602
Date de dépôt :
26/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2012
DispoSet de GRANDJEAN Jean-Michel

Présentation de la marque DispoSet

Déposée le 26 décembre 2002 par GRANDJEAN Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DispoSet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est GRANDJEAN Jean-Michel domicilié(e) 2 ter Bd Sellier,91230 MONTGERON - 91230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDJEAN J. Michel domicilié(e) 2 ter Bd Sellier,91230 MONTGERON - 91230 - France.

La marque DispoSet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GRANDJEAN Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : LABOSET


GRANDJEAN Jean-Michel - 2 ter Bd Sellier,91230 MONTGERON - 91230 - France


GRANDJEAN J. Michel - 2 ter Bd Sellier,91230 MONTGERON - 91230 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Inscription le 3 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393896 - Publication au BOPI 2004-06-03

Inscription le 2 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382455 - Publication au BOPI 2003-12-02

Inscription le 15 juillet 2003 - retrait partiel n°373960 - Publication au BOPI 2003-07-15

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Assemblage de dispositifs médicaux sous forme de trousse de soins.