Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU COTEAU DE VALLIERES
Numéro de dépôt :
1140992
Date de dépôt :
19/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri Villefranche sur Saône
Présentation de la marque DOMAINE DU COTEAU DE VALLIERES
Déposée le 19 juin 1980 par GRANDJEAN Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Villefranche sur Saône), la marque française « DOMAINE DU COTEAU DE VALLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU COTEAU DE VALLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU COTEAU DE VALLIERES est expirée depuis le 19 juin 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056